Plan du site
Politique intégrée Mer et Littoral
- Généralités
- Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Rôle, composition et fonctionnement du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Les sessions passées et à venir
- Les délibérations du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Les productions du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Les commissions spécialisées du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Document stratégique de façade Méditerranée
- Eléments de contexte
- Mise en oeuvre du plan d’action du DSF
- Banquettes de posidonie
- Ports et industries navales et nautiques
- Mouillage des navires
- Séquence Eviter - Réduire - Compenser
- Stratégie plongée
- Stratégie restauration écologique
- Bilans et suivis généraux de la mise en oeuvre
- Habitats de substrats meubles
- Stratégie croisière durable
- Navettes maritimes du quotidien
- Pêche de loisir
- DSF 2/2 - Volet opérationnel - Le dispositif de suivi et le plan d’action du Document statégique de façade
- DSF 1/2 - Volet stratégique - La Stratégie de façade maritime Méditerranée
- Guides d’appropriation
- Le DSF en Bref
- Eléments de planification thématique
- Données cartographiques mer et littoral
- Archives
- Assises de la mer et du littoral (2013)
- Plan d’action pour le milieu marin
- La lettre de communication sur le PAMM
- Evaluation initiale du PAMM 1er cycle (2012-2018)
- Bon état écologique du PAMM 1er cycle (2012-2018)
- Objectifs environnementaux du PAMM 1er cycle (2012-2108)
- Programme de surveillance
- Programme de mesures
- Approbation du programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin
- Mise en oeuvre du programme de mesures : tableau de bord
- Stratégies de limitation de pression sur les habitats marins
- Appels à projets cloturés
- Données de fréquentation des sites de plongée et impacts de l’activité sur les sites
- Réduction de l’impact des ancres des navires de plaisance sur l’herbier de posidonie par la mise en œuvre de mouillages organisés
- Dragages et gestion terrestre des sédiments de dragage, mutualisation et valorisation
- Stratégie restauration écologique
- Marchés publics
- Présentation
- La commission spécialisée Mérou-Corb
- Planification
- Ligne Bleue - E-lettre du DSF
Réglementation pêche/Appui aux filières
- Consultation du Public : pêche
- Pêcheurs Professionnels et Aquaculteurs
- Règlementation de la pêche professionnelle
- Autorisations de Pêche Professionnelle
- Les autorisations de pêche des oursins
- Les autorisations de pêche du corail rouge
- Les Autorisations de pêche européennes AEP
- Les Autorisations de pêche professionnelle dans les zones réglementées
- Les autorisations de pêche du naissain de moule
- Autorisations Régionales de Pèche (A.R.P) anguille Occitanie et PACA
- Permis de mise en exploitation
- Pêcheurs à pied
- Conchyliculture
- Schémas Régionaux de Développement de l’Aquaculture Marine (SRDAM)
- Prud’hommes pêcheurs de Méditerranée continentale
- Pêche de loisir
- Pêche sous-marine en Méditerranée
- Réglementation de la pêche maritime de loisir
- 40.0 Conditions d’exercice de la pêche de loisir dans le domaine maritime
- 40.1 Réglementation de la pêche de loisir et tailles minimales de capture
- 40.2 Marquage des captures
- 40.3 Réglementation particulière de la pêche de loisir dans le Parc naturel marin du golfe du Lion
- 40.4 Pêche maritime de loisir à l’intérieur de la réserve naturelle de Cerbère-Banyuls (Pyrénées-Orientales)
- 40.5 Réglementation particulière de la peche de loisir dans le Parc national des Calanques
- 40.6 Réglementation de la pêche de loisir dans le Parc National de Port-cros
- 40.7 Pêche des coquillages sur les départements du Gard et de l’Hérault
- 40.8 Pêche des coquillages dans les Bouches-du-Rhône
- 40.9 Réglementation de la pêche maritime de loisir en Corse
- Espèces réglementées pour la pêche de loisir
- Appui aux filières
Sécurité Maritime
- Centres de Sécurité des Navires
- Les CSN - présentation
- Réglementation applicable aux navires
- La mise en service d’un navire professionnel
- NAC Navire de services côtiers ou d’activités côtières : tout navire de charge, d’une longueur inférieure ou égale à 12 mètres, à usage professionnel, fournissant dans la zone côtière une prestation de service, à l’exclusion des activités de pilotage, de remorquage ou de lamanage dans les ports de pêche et de commerce.
- NUC Navire de plaisance à utilisation commerciale : tout navire de plaisance utilisé pour une prestation commerciale d’embarquement de passagers.
- Tout navire qui n’est pas un NAC ou un NUC
- Le pescatourisme
- La commission régionale de sécurité (CRS)
- Ressources
- Contrôles SOx des navires
- Actualités
- CROSS MED
- Fiches techniques
- Liens vers les sites d’informations
- Signalisation maritime
- Centres de Stockage POLMAR terre
Emploi et Formation maritime
- Le service "Emploi - Formation maritime"
- La formation professionnelle en Méditerranée
- Délivrance ou Revalidation d’un titre professionnel maritime
- Validation des acquis de l’expérience
- Visas de reconnaissance de titres étrangers
- Jury national d’évaluation des capitaines communautaires
- Centres de formation pour le bassin méditerranéen
- Examens de formation professionnelle maritime
- Résultats examens de formation professionnelle maritime
- Réforme de la Formation professionnelle
- ESPACE NUMERIQUE MARITIME (ENM) - (ex-PORTAIL DU MARIN)
- Titres de formation professionnelle maritime pour exercer à bord d’un navire armé