Conchyliculture
Réglementation et cartes des exploitations
Réglementation
Classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages.
20 janvier 2009
Languedoc Roussillon
Arrêté de classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages et les cartes par groupe de coquillages.
13 janvier 2009
Provence Alpes Côte d’Azur
20 janvier 2009
Corse
24 octobre 2012
Élection des membres du comité régional de la conchyliculture Méditerranée du 17/09/2026
Les déclarations de candidature seront réceptionnées jusqu’au 12 juillet 2026 inclus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remises en main propre contre un récépissé de dépôt.
26 juin 2026