Guides d’appropriation

Ces guides ont été élaborés pour accompagner l’appropriation du Document stratégique de façade Méditerranée (DSF). Ils sont à destination de toute personne, service ou structure porteur de projet ou de plans/programmes dont le périmètre couvre tout ou partie du littoral ou de la mer Méditerranée. Ils peuvent également aider les services de l’État en charge de l’instruction des dossiers règlementaires de ces projets ou plans/programmes sur ce même périmètre. Conçu sous forme de fiches, ces guides visent l’opérationnalité du DSF en exposant certaines notions nécessaires à sa compréhension et en proposant des mises en pratique utiles. Ils ne se substituent pas aux documents officiels qui constituent le DSF.

Partager la page

Haut de page