Plan du site
Politique intégrée Mer et Littoral
- Généralités
- Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Rôle, composition et fonctionnement du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Les textes encadrant le fonctionnement du Conseil maritime de façade Méditerranée
- Les sessions passées et à venir
- Les délibérations du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- L’articulation avec le Conseil national de la mer et des littoraux
- Les productions du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Les commissions spécialisées du Conseil maritime de façade de Méditerranée
- Le Document stratégique de façade Méditerranée
- Eléments de planification thématique
- Données cartographiques mer et littoral
- Archives
- La commission spécialisée Mérou-Corb
- Assises de la mer et du littoral (2013)
- Plan d’action pour le milieu marin
- Présentation
- La lettre de communication sur le PAMM
- Evaluation initiale du PAMM 1er cycle (2012-2018)
- Bon état écologique du PAMM 1er cycle (2012-2018)
- Objectifs environnementaux du PAMM 1er cycle (2012-2108)
- Programme de surveillance
- Programme de mesures
- Marchés publics
- Approbation du programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin
- Mise en oeuvre du programme de mesures : tableau de bord
- Stratégies de limitation de pression sur les habitats marins
- Appels à projets cloturés
- Données de fréquentation des sites de plongée et impacts de l’activité sur les sites
- Réduction de l’impact des ancres des navires de plaisance sur l’herbier de posidonie par la mise en œuvre de mouillages organisés
- Dragages et gestion terrestre des sédiments de dragage, mutualisation et valorisation
- Stratégie restauration écologique
- Appel à projets : Caractérisation et fonctionnement des habitats de substrats meubles
Pêche maritime Aquaculture
- Pêcheurs Professionnels et Aquaculteurs
- Consultations publiques
- Liste des prud’hommes de pêche de Méditerranée continentale
- Peche professionnelle couples armateur / navire
- Règlementation de la pêche professionnelle
- Permis de mise en exploitation
- Pêcheurs à pied
- Conchyliculteurs
- Corailleurs
- Oursiniers
- Tailles minimales de capture et de débarquement des poissons et coquillages
- Points de débarquement des produits de la pêche
- Autorisations de Pêche
- 90 Schémas Régionaux de Développement de l’Aquaculture Marine (SRDAM)
- Pêche sous-marine/ Pêche de loisir
- 1 Consultations publiques
- Pêche de loisir du thon rouge
- 20.Les sites autorisés à la plongée en Méditerranée
- 30.Pêche sous-marine des oursins
- 40.Réglementations particulières de la pêche maritime de loisir
- Réglementation de la pêche maritime de loisir en Corse
- Pêche des coquillages dans les Bouches-du-Rhône
- 40.3 Réglementation particulière de la peche dans le coeur marin du Parc national des Calanques
- 40.4 Pêche maritime de loisir à l’intérieur de la réserve naturelle de Cerbère-Banyuls (Pyrénées-Orientales)
- 40.5 Réglementation de la pêche de loisir dans le Parc National de Port-cros
- Les tailles minimales autorisées pour la pêche des poissons, coquillages et crustacés
- Marquage des captures
- Espèces Reglementées pour la Pêche de loisir
- ARRETS TEMPORAIRES COVID-19 : régime d’aides pour les navires de pêche français
- ÉLECTIONS CRPMEM OCCITANIE
Sécurité Maritime
- Signalisation maritime
- Centres de Stockage POLMAR terre
- Centres de Sécurité des Navires
- CROSS MED
- Fiches techniques
- Liens vers les sites d’informations
Emploi et Formation maritime
- Réforme de la Formation professionnelle
- PORTAIL DU MARIN
- Titres de formation professionnelle maritime pour exercer à bord d’un navire armé
- Le service "Emploi - Formation maritime"
- La formation professionnelle en Méditerranée
- Délivrance ou Revalidation d’un titre professionnel maritime
- Validation des acquis de l’expérience
- Visas de reconnaissance de titres étrangers
- Jury national d’évaluation des capitaines communautaires
- Centres de formation pour le bassin méditerranéen
- Examens de formation professionnelle maritime