Ministère
chargé de la Mer
et de la Pêche
Réglementation et cartes des exploitations
Classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages.
20 janvier 2009
Arrêté de classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages et les cartes par groupe de coquillages.
13 janvier 2009
20 janvier 2009
24 octobre 2012