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Politique intégrée Mer et Littoral

Session du 9 juillet 2015

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publié le 11 juin 2015 (modifié le 28 février 2017)

L’ordre du jour prévisionnel de cette session, sous la présidence conjointe du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur et du préfet maritime de la Méditerranée, était le suivant :

Points organiques :
- Installation du Conseil maritime de façade renouvelé et adoption du règlement intérieur ;
- Élection du président de la Commission permanente, vice-président du Conseil maritime de façade ;
- Élection des membres de la Commission permanente ;
- Éolien flottant : éléments de présentation et de conclusion de la démarche de planification, création de la commission spécialisée de suivi du développement de l’éolien en Méditerranée ;
- Document stratégique de façade : organisation des travaux à venir, proposition de création des groupes de travail thématiques ;

Points pour délibération :
-  Avis sur le projet de Schéma régional de développement de l’aquaculture marine (SRDAM) pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (format pdf - 72.7 ko - 16/07/2015)  ;
-  Avis sur le projet de programme de mesures du Plan d’action pour le milieu marin (PAMM) de la sous-région marine Méditerranée occidentale (format pdf - 139.8 ko - 16/07/2015)  ;

Points d’actualité :
- Information sur le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) et sa contribution à la politique maritime intégrée ;
- Actualités de la façade maritime Méditerranée.

Dossier de séance de la session du 9 juillet 2015 (format pdf - 2.8 Mo - 11/06/2015)

En complément à ce dossier :

- lien vers la page internet du travail de planification sur l’éolien en mer
- lien vers la page internet du projet de SRDAM PACA
- lien vers la page internet du projet de programme de mesures du PAMM

Compte-rendu de la session du 09 juillet 2015 (format pdf - 558.2 ko - 09/03/2016)