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Politique intégrée Mer et Littoral

Session du 28 juin 2018

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publié le 1er juin 2018 (modifié le 10 octobre 2019)

Le Conseil maritime de façade de Méditerranée s’est réuni le jeudi 28 juin 2018 dans les salons de la Préfecture de région Provence-Alpes-Côte d’Azur à Marseille. Cette session était présidée par M. Pierre-Yves Andrieu, directeur interrégional de la mer Méditerranée représentant le préfet de région Provence-Alpes-Côte d’Azur et le vice-amiral d’escadre Charles Henri de la Faverie Du Ché, préfet maritime de la Méditerranée.

A l’ordre du jour de cette réunion :

1 - Approbation du compte-rendu de la session du 24 janvier 2017
2 - Restitution des travaux relatifs au document stratégique et examen
3 - Examen du document de planification sur le développement de l’éolien flottant
4 - Examen des évolutions du projet MEUST (plate-forme scientifique et technologique sous-marine pour l’astronomie neutrinos et les sciences de la mer)
5 - Examen des suites possibles aux arrêtés d’encadrement des pêches du corb qui arrivent à échéance fin 2018
6 - Mise en œuvre du programme de mesures du plan d’action pour le milieu marin (PAMM) pour la sous-région marine Méditerranée occidentale
7 - Information sur la mise en place des SAGE côtiers
8 - Actualités maritimes de la façade

L’ordre des points a été modifié par rapport à l’ordre du jour prévisionnel intégré au dossier de séance, les sujets présentés pour avis ayant été placés en premier.

Vous trouverez ci-après l’ensemble des documents préparatoires envoyés aux membres pour cette séance :

Dossier de séance de la session du 28 juin 2018 (format pdf - 1.6 Mo - 15/06/2018)

Dossier de séance de la session du 28 juin 2018 - pièce 2C (DSF/projet de document principal) (format pdf - 1.6 Mo - 15/06/2018)

Dossier de séance de la session du 28 juin 2018 - pièce 2D (DSF/projet d’objectifs stratégiques) (format pdf - 219.1 ko - 15/06/2018)

Dossier de séance de la session du 28 juin 2018 - pièce 3B (éolien/document de planification) (format pdf - 6.5 Mo - 18/06/2018)

Dossier de séance de la session du 28 juin 2018 - pièce 3C (éolien/carte des macro-zones) (format pdf - 663.3 ko - 18/06/2018)

Après la diffusion du dossier de séance, un certain nombre de contributions ont été reçues :

Sur le point 2 (DSF) :

Contribution de RTE du 200618 (format pdf - 60.3 ko - 25/06/2018)

Contribution de M. Noto du 250618 (format pdf - 54.1 ko - 25/06/2018)

Contribution de M. Bonhomme du 250618 (format pdf - 57.2 ko - 25/06/2018)

Contribution de FNE du 250618 (format pdf - 695.1 ko - 25/06/2018)

Contribution de WWF du 260618 (format pdf - 969.8 ko - 26/06/2018)

Sur le point 4 (MEUST) :

Ce point de l’ordre du jour fait référence à un guide "Impacts des projets d’activités et d’aménagements en milieu marin méditerranéen". Ce guide est téléchargeable sur le site internet de la DREAL PACA.

Sur le point 5 (Corb) :

Rapport OEC sur le Corb 27062018 (format pdf - 3.5 Mo - 27/06/2018)

Cette session du 28 juin 2018 a fait l’objet d’un compte-rendu validé lors de la session du 4 juin 2019 du Conseil :
Compte rendu de la session du 28 juin 2018 du Conseil maritime de façade (format pdf - 292 ko - 10/10/2019)


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