Provence Alpes Côte d’Azur

Publié le 20/01/2009 | Mis à jour le 19/11/2012

VAR

Télécharger l’arrêté du 30 décembre 2009 portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants.

Arrêté du var pdf - 691 kio

Bouches du Rhône

Télécharger l’arrêté du 16 novembre 2010 portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants sur le littoral du département des Bouches-du-Rhône.