Session du 18 Novembre 2021

L’ordre du jour est le suivant :

Points organiques :
1. Accueil des nouveaux membres ;
2. Approbation du compte-rendu de la session du 24 juin 2020 ;
3. Élections à la Commission permanente (Présidence et un nouveau membre) :
- Déclaration d’intention ;
- Modalités de vote.

Points pour information :
4. Éolien flottant en mer : Présentation par le Président de la CPDP du déroulé et les premiers éléments de restitution du débat public
5. Objectif neutralité carbone en 2050 : Présentation des scenarii par RTE
6. Présentation du bilan de la consultation relative au document stratégique de façade (DSF)
7. Politique des mouillages des navires en Méditerranée :
8. Comitologie : Présentation des travaux
9. Points divers

Vous trouverez ci-après le dossier de séance envoyé préalablement aux membres du conseil :