2012

Session du 11 décembre 2012 :

• Délibération n°1 :

  Avis final sur le projet de volet "Evaluation initiale" du Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine "Méditerranée occidentale" pdf - 491.7 ko

• Délibération n°2 :

  Avis de synthèse sur le projet de volet "définition du bon état écologique" du Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine "Méditerranée occidentale" pdf - 383.6 ko

• Délibération n°3 :

  Avis final sur le projet de volet "Objectifs environnementaux" du Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine "Méditerranée occidentale" pdf - 344.5 ko

• Délibération n°4 :

  Avis sur la seconde liste locale "mer" des documents de planification, programmes ou projets ainsi que des manifestations et interventions ne relevant pas d'un régime administratif d'autorisation, d'approbation ou de déclaration soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000 pour la façade maritime Méditerranée pdf - 387.7 ko

• Délibération n°5 :

  Création d'une commission spécialisée du Conseil maritime de façade de Méditerranée chargée d'émettre des propositions d'encadrement sur la pêche du mérou et du corb pdf - 500.4 ko

2013

Session du 14 novembre 2013 :

• Délibération n°1 :

  Avis sur le projet de schéma régional de développement de l'aquaculture marine de Languedoc-Roussillon pdf - 31.2 ko

• Délibération n°2 :

  Avis sur l'encadrement réglementaire de la pêche de plusieurs espèces de mérous pdf - 37.2 ko

• Délibération n°3 :

  Avis sur l'encadrement réglementaire de la pêche du corb pdf - 34.9 ko

2014

Session du 13 juin 2014 :

• Délibération n°1 :

  Avis sur un projet d'observatoire astronomique au large de la côte varoise - projet "MEUST" pdf - 145.7 ko

• Délibération n°2 :

  Avis sur un projet de centre d'expertise et d'essais en mer au large de la côte varoise - projet "ABYSSEA" pdf - 151.2 ko

Session du 8 décembre 2014 :

• Délibération n°3 :

  Avis relatif aux premiers résultats des concertations menées sur la façade méditerranéenne dans le cadre du processus d'extension du réseau Natura 2000 au-delà de la mer territoriale pdf - 255.4 ko

• Délibération n°4 :

  Avis sur le projet de programme de surveillance du Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine "Méditerranée Occidentale" pdf - 292.9 ko

• Délibération n°5 :

  Avis relatif au projet de Charte du Parc national de Port-Cros et sur son rapport d'évaluation environnementale associée pdf - 266.3 ko

• Délibération n°6 :

  Avis relatif au projet de schéma régional de développement de l'aquaculture marine de Corse pdf - 224.2 ko

2015

Session du 9 juillet 2015 :

• Délibération n°1 :

  Avis relatif au projet de schéma régional de développement de l'aquaculture marine de Provence-Alpes-Côte d'Azur pdf - 72.7 ko

• Délibération n°2 :

  Avis sur le projet de programme de mesures du Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine "Méditerranée Occidentale" pdf - 139.8 ko

2016

Session du 19 septembre 2016 :

• Délibération n°1 :

  Avis sur le projet de Stratégie nationale pour la mer et le littoral pdf - 165.4 ko

2019

Session du 4 juin 2019 :

• Délibération n°1 :

  deliberation no1 2019 avis sur les deux premieres parties du dsf med pdf - 535.2 ko

2021

Session du 24 juin 2021 :

• Délibération n°1 :

  Avis sur les modifications du Document Stratégique de Facade Méditerranée (partie 2 du volet stratégique) les cibles complémentaires et la révision des limites des zones de vocation pdf - 161.7 ko

• Délibération n°2 :

  Avis sur le plan d'action du Document Stratégique de Facade (volet 4) pdf - 271.4 ko

• Délibération n°3 :

  Avis sur le dispositif de suivi du Document Stratégique de Facade Méditerranée (partie 3 du volet opérationnel) pdf - 162.9 ko

• Délibération n°4 :

  Avis sur le projet de schéma du directeur d'aménagement et de gestion des eaux de Corse et de son programme de mesure (2022-2027) pdf - 159.2 ko

• Délibération n°5 :

  Avis sur le projet de schéma du directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhone-Méditerranée et de son programme de mesure (2022-2027) pdf - 162.8 ko

2022

Session du 18 novembre 2021 :

• Délibération n°1 :

  Association du conseil scentifique de la commission spécialisée éolien flottant en Méditerranée pour assurer le suivi de l'éolien sur la façade pdf - 1.1 Mo