Le guide en téléchargement
La fiche 7 est composée de 11 grilles qui présentent plusieurs types de grandes familles de projets en lien avec la mer et le littoral. Pour chacun d’entre eux, les objectifs stratégiques (environnementaux, socio-économiques et transversaux) du DSF avec lesquels le projet doit être compatible sont listés. Lorsque cela est pertinent, l’objectif est accompagné de son indicateur et/ou de sa cible. Cela permet d’identifier l’ambition associée à l’objectif.
La liste de projets proposée est non-exhaustive. Elle a pour but d’orienter les porteurs de projets dans l’analyse de compatibilité au DSF vis-à-vis des objectifs stratégiques concernés par le projet en question.
Les projets listés sont généraux. Dès lors, il n’est pas exclu que, selon les spécificités de chaque projet, ceux-ci doivent être compatibles à d’autres objectifs stratégiques que ceux listés.
En cas d’impression des grilles, il est recommandé d’opter pour un format A3-paysage.
Je télécharge les grilles :
- Grille a - construction, extension, réparation, démantèlement d’ouvrages portuaires ou de gestion du trait de côte (digues, jetées, terre-pleins, quais, etc.)
- Grille b - dragage, immersion de sédiments, clapage
- Grille c - émissaires, rejets en mer (STEP, ruissellement, eau de mer, saumure, etc.)
- Grille d - câbles électriques (téléphonique, fibre optique, énergie., etc.) et canalisations sous-marines
- Grille e - rechargement de plages, réensablement
- Grille f - récifs artificiels
- Grille g - mouillage, balisage, ZMEL
- Grille h - énergies marines (hors câbles)
- Grille i - manifestations nautiques / plaisance / littorales
- Grille j - établissements balnéaires autorisés dans les concessions de plage
- Grille k - fermes aquacoles et piscicoles