Session du 28 février 2012

Cette réunion avait pour objet de valider les modalités de travail du conseil maritime de façade et de poursuivre l’élaboration du plan d’action pour le milieu marin de Méditerranée. Elle s’est tenue le 28 février 2012 en préfecture de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

L’ordre du jour était le suivant :

1. Présentation des résultats de la concertation sur le projet d’analyse et validation du projet d’évaluation initiale qui en est issu

2. Présentation des modalités d’élaboration de la définition du bon état écologique

3. Présentation du cadre et des modalités d’élaboration des objectifs environnementaux

4. Présentation et adoption du règlement intérieur du conseil (en vue de l’élection ultérieure du vice-président et des membres de la commission permanente).

Le compte-rendu approuvé de cette session du 28 février 2012 est téléchargeable à l’aide du lien ci-dessous :

• Compte rendu de la session du conseil maritime de façade de Méditerranée du 28 février 2012 pdf - 249.3 ko

Les documents de séances sont téléchargeables à l’aide des liens ci-dessous :

• Note de présentation de la politique maritime intégrée pdf - 69.5 ko

• Note de présentation du conseil maritime de façade de Méditerranée pdf - 58.3 ko

• Arrêté n° 723-2011 du 1er décembre 2011 portant création et composition du conseil maritime de façade de Méditerranée pdf - 725.9 ko

• Note de présentation du plan d'action pour le milieu marin pdf - 64.9 ko

• Projet d'évaluation initiale du plan d'action pour le milieu marin pdf - 11.5 Mo

• Note de synthèse du projet d'évaluation initiale pdf - 1.8 Mo

• Note de méthode sur l'élaboration des objectifs environnementaux pdf - 23.7 ko

• Tableau de croisement entre enjeux identifiés et objectifs environnementaux existants pdf - 67.3 ko

• Projet de règlement intérieur du conseil maritime de façade de Méditerranée pdf - 139.2 ko