Session du 24 novembre 2020
A l’ordre du jour de cette réunion :
Points organiques :
1. Accueil des nouveaux membres ;
2. Approbation du compte-rendu de la session du 18 octobre 2019 ;
3. Modifications réglementaires ;
4. Élection à la présidence de la Commission permanente :
- Déclaration d’intention ;
- Modalités de vote.
Points pour information :
5. Eolien en mer :
- Synthèse des travaux des instances du CMF ;
- Prochaines échéances (dont débat public).
6. Présentation et échanges sur le document stratégique de façade (DSF) - projet de plan d’action, dispositifs de suivi et actualisation des cibles de la stratégie de façade maritime ;
7. Politique de gestion des mouillages des navires en Méditerranée :
- Réglementation ;
- Appel à projets.
8. Actualités maritimes de la façade et points divers :
- Détermination de zones de protections fortes en lien avec le projet de stratégie nationale de création des aires protégées ;
- Programmation financière (CPER, Plan de relance, FEAMP).
Vous trouverez ci-après l’ensemble des documents préparatoires envoyés aux membres pour cette séance :
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Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents relatifs au Plan d’action du DSF sur le Drive au lien suivant :
⚠️ <html>https://drive.google.com/drive/folders/1-26ZcSkiSrimwUYDyebdaRk29q2BoMKj?usp=sharing</html>
Ces documents prennent en compte les derniers ateliers de concertation (ajouts et modification en rouge).
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