Session du 24 juin 2021

A l’ordre du jour de cette réunion :

Points organiques :
1. Le plan d’action du document stratégique de façade
2. Le dispositif de suivi
3. Les cibles complémentaires à la stratégie de façade maritime 
4. Le SDAGE Rhône-Méditerranée et son programme de mesures
5. Le SDAGE Corse et son programme de mesures

Points pour information :

6. Présentation des travaux des instances
◦ Commission spécialisée emploi et formation aux métiers de la mer 
◦ Commission spécialisée éolien flottant en mer et conseil scientifique
◦ Groupe de travail zones de protection forte

7. L’éolien flottant en Méditerranée
8. Forum mouillage en Méditerranée

Vous trouverez ci-après le dossier de séance envoyé préalablement aux membres du conseil :

Vous trouverez également ci-dessous les délibérations prise lors de ce conseil :

• Délibération n°1 :

  Avis sur les modifications du Document Stratégique de Facade Méditerranée (partie 2 du volet stratégique) les cibles complémentaires et la révision des limites des zones de vocation pdf - 161.7 ko

• Délibération n°2 :

  Avis sur le dispositif de suivi du Document Stratégique de Facade Méditerranée (partie 3 du volet opérationnel) pdf - 162.9 ko

• Délibération n°3 :

  Avis sur le plan d'action du Document Stratégique de Facade (volet 4) pdf - 271.4 ko

• Délibération n°4 :

  Avis sur le projet de schéma du directeur d'aménagement et de gestion des eaux de Corse et de son programme de mesure (2022-2027) pdf - 159.2 ko

• Délibération n°5 :

  Avis sur le projet de schéma du directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhone-Méditerranée et de son programme de mesure (2022-2027) pdf - 162.8 ko