Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée

Objectifs SOx 2021 DIRM MED

publié le 19 mai 2021 (modifié le 29 juillet 2022)

L’année 2020 a été marquée par une année de rupture avec l’interdiction d’usage et de transport d’un FO à un taux de soufre supérieur à 0.5%, sauf d’usage d’un système de nettoyage des gaz d’échappement agrée, mais également par une difficulté à assurer l’ensemble des objectifs en raison de l’épidémie de la COVID-19.

En 2021 la reprise des objectifs est confirmée grâce à des procédures sanitaires renforcées pour garantir le contrôle des navires. Les objectifs 2021 fixés par la DAM pour la DIRM MED, sur les bases des statistiques des escales maritimes, sont de 219 inspections SOx dont 65 prélèvements de combustible avec analyse par un laboratoire agréé.

Face aux incertitudes sur la reprise de la croisière, les agents des CSN maintiendront une vigilance sur les navires à passagers dans les ports d’attente mais également sur les ferries dans ces même ports où la configuration géographique et la densité de population sont des facteurs critiques pour la qualité de l’air.

Les ports concernés sont : Marseille, Toulon, Sète et dans la mesure du possible sur Ajaccio et Bastia si les navires concernés ne touchent pas les ports de Toulon ou Marseille.

Les navires à passagers feront l’objet de prélèvements et d’analyse de la qualité des combustibles avec un objectif régional de 25% par rapport aux objectifs globaux fixés par la DAM pour la DIRM MED (16 prélèvements). Pour les ports suivants un minimum d’inspections de contrôle documentaires/prélèvements sera assuré spécifiquement sur les navires à passagers : Toulon (5/3), Marseille (10/6), Corse (5/3), Sète (7/4).

Reportée en raison de l’épidémie de la COVID-19, l’expérimentation DAM/AIRBUS de ciblage des navires par télédétection aérienne dans la zone du détroit de Gibraltar, se maintiendra à l’automne 2021. Cette expérimentation permettra d’engager des contrôles ciblées en coordination avec le parquet pour optimiser la procédure judiciaire en cas de constat d’infraction. Cette expérimentation en cours de validation fera l’objet d’un memorandum entre la DAM et la société AIRBUS.

En complément, la DIRM s’est engagée, sous l’impulsion de la DAM, dans une phase expérimentale de mesure in situ du taux de soufre afin d’analyser davantage de combustibles à bord et d’orienter les prélèvements et les contrôles en laboratoire agréé, sur les combustibles présentant les valeurs les plus suspicieuses.