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Pêche maritime Aquaculture
 

ÉLECTIONS CRPMEM OCCITANIE

 
 

Arrêtés portant déroulement des élections du CRPM Occitanie

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publié le 20 octobre 2021 (modifié le 28 décembre 2021)



→ Pour consulter l’arrêté clôturant la procédure d’établissement des listes électorales (format pdf - 3.9 Mo - 28/12/2021)

les annexes de l’arrêté (format pdf - 193.7 ko - 28/12/2021)

→ Pour consulter l’arrêté instaurant une commission électorale en vue de l’élection du CRPMEM OCCITANIE (format pdf - 289 ko - 20/10/2021)

→ Pour consulter l’arrêté du 27 aout 2021 fixant la liste des CRPMEM (format pdf - 141.7 ko - 22/10/2021)

→ Pour consulter l’arrêté du 27 septembre 2021 fixant le jour du scutin (format pdf - 134.5 ko - 22/10/2021)

CRPMEM OCCITANIE - Les listes des candidats

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publié le 25 mars 2022

pour consulter la liste des candidats (format pdf - 185.9 ko - 25/03/2022)

Le dispositif réglementaire des élections du CRPMEM OCCITANIE

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publié le 22 novembre 2021
Note technique du 21 octobre 2021 précisant les modalités des élections des comités régionaux, interdépartementaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages marins les modalités d’organisation et de tenue des consultations électorales prévues par l’article L.912-5 du code rural et de la pêche.

Guides et formulaires pour les élections du CRPMEM OCCITANIE

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publié le 22 octobre 2021 (modifié le 2 novembre 2021)