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DIRM   Méditerranée
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée
 

Conchyliculteurs

Réglementation et cartes des exploitations
 
 

Réglementation

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publié le 20 janvier 2009

espace
Les coquillages sont classés en 3 groupes distincts au regard de leur physiologie et notamment de leur aptitude à la purification :

  • Groupe 1 : Gastéropodes, échinodermes et tuniciers (Murex, oursins, violets, bigorneaux, patelles…)
  • Groupe 2 : Bivalves fouisseurs (palourdes, tellines, clovisses, coques, couteaux…)
  • Groupe 3 : Bivalves filtreurs (huîtres, moules, pétoncles…) espace Pour un même site, chaque groupe de coquillages fait l’objet d’un classement en fonction des résultats sanitaires connus pour ce groupe.

5 types de zones sont définies :

  • zone A : zone dans laquelle les coquillages peuvent être récoltés pour la consommation humaine directe.
  • zone B : zone dans laquelle les coquillages peuvent être récoltés mais ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine directe qu’après avoir subi pendant un temps suffisant, soit un traitement dans un centre de purification associé ou non à un reparcage, soit un reparcage.
  • zone C : zone dans laquelle les coquillages ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine qu’après un reparcage de longue durée, associé ou non à une purification
  • zone D : zone dans laquelle les coquillages ne peuvent être récoltés ni pour la consommation humaine directe, ni pour un reparcage, ni pour la purification.
  • zone NC : zone pour la quelle n’existe pas de classement sanitaire et/ou pas de ressource exploitée.

Languedoc Roussillon

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publié le 13 janvier 2009 (modifié le 24 octobre 2012)

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Hérault

Télécharger l’arrêté portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages vivants sur le littoral du département de l’Hérault.

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Les cartes

Groupe de coquillages 1 :
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Groupe de coquillages 2 :
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Groupe de coquillages 3 :
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Le Gard

Télécharger l’arrêté portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages vivants sur le littoral du département de le Gard.

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Les cartes

Groupe de coquillages 1 :
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Groupe de coquillages 2 :
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Groupe de coquillages 3 :
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L’Aude

Télécharger l’arrêté du 09 août 2009 modifié portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production des coquillages vivants sur le littoral du département l’Aude.

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Pyrénées orientales

Télécharger l’arrêté du 11 septembre 2003 modifié portant classement de salubrité des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants sur le littoral du département des Pyrénnées-Orientales.

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Les cartes

Carte étang de Salses (format pdf - 127.8 ko - 24/10/2012)
Carte Etang de l’Angle - Bacares (format pdf - 111.3 ko - 24/10/2012)
Salses-Bacares-Ste Marie (format pdf - 103.7 ko - 24/10/2012)
Etang du Canet - St Cyprien (format pdf - 85.3 ko - 24/10/2012)
Côte Vermeille - Banyuls - Cerbere (format pdf - 97 ko - 24/10/2012)

Provence Alpes Côte d’Azur

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publié le 20 janvier 2009 (modifié le 19 novembre 2012)

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VAR

Télécharger l’arrêté du 30 décembre 2009 portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants.

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Bouches du Rhône

Télécharger l’arrêté du 16 novembre 2010 portant classement de salubrité et de surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants sur le littoral du département des Bouches-du-Rhône.

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La carte

classementBduR2012 (format pdf - 2.8 Mo - 19/11/2012)

Corse

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publié le 24 octobre 2012

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La Corse

Télécharger l’arrêté du 20 juillet 2012 portant classement de salubrité et de surveillance de production et de reparcage des coquillages vivants destinés à la consommation humaine dans le département de Haute-Corses.