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DIRM   Méditerranée
Direction Interrégionale de la Mer Méditerranée

Désignation des élus du Conseil maritime de façade de Méditerranée amenés à siéger au Conseil national de la mer et des littoraux

publié le 13 octobre 2015

Par courrier en date du 2 septembre 2015, les préfets coordonnateurs de façade de Méditerranée ont invité les élus membres du collège des collectivités territoriales et de leur groupement du Conseil maritime de façade (CMF) de Méditerranée à faire acte de candidature.

Par courrier en date du 16 septembre 2015, les préfets coordonnateurs ont ensuite saisi les membres titulaires du CMF afin qu’ils procèdent au vote et désignent au maximum trois personnes de leur choix. Ce scrutin s’est déroulé par correspondance, le matériel de vote ayant été transmis avec le courrier.

Sur les cinquante-neuf personnes inscrites à ce scrutin (les membres du collège des représentants de l’État et des Établissements publics n’y prenaient pas part), quarante-sept suffrages ont été exprimés, soit un taux de participation de 80 %.

La règle de parité, introduite par la loi n°2014-873 du 4 août 2014 et le décret n°2015-354 du 27 mars 2015, a pu être respectée du fait de la présence de six hommes et trois femmes parmi les candidats.

Le dépouillement des suffrages (format pdf - 61.7 ko - 13/10/2015) a conduit les préfets coordonnateurs à désigner les élus suivants auprès du secrétariat du Conseil national de la mer et des littoraux :

Mme Raphaëlle LEGUEN (suppléant : M. Jean-Charles ORSUCCI) ;
M. Michel MOLY (suppléante : Mme Mireille PEIRANO) ;
M. Didier REAULT (suppléante : Mme Marie-Rose BENASSAYAG).

La nomination des membres du Conseil national de la mer et des littoraux interviendra par la prise d’un arrêté ministériel.