Session du 3 juillet 2012

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu de la session du conseil maritime de façade du 28 février 2012

2. Mise en place des instances du conseil maritime de façade de Méditerranée
2.1. Election du vice-président du conseil maritime de façade
2.2. Election des membres de la commission permanente
2.3. Installation du vice-président et des membres de la commission permanente par les préfets coordonnateurs

3. Elaboration du plan d’action pour le milieu marin de Méditerranée
3.1. Examen des propositions d’objectifs environnementaux et avis du conseil
3.2. Examen du projet de définition du bon état écologique (en fonction de l’état d’avancement des travaux au niveau national)
3.3. point d’information sur les modalités de la consultation institutionnelle et de la consultation du public sur le plan d’action pour le milieu marin

Le compte-rendu approuvé de cette session du 3 juillet 2012 est téléchargeable à l’aide du lien ci-dessous :

• Compte-rendu du conseil maritime de façade du 3 juillet 2012 pdf - 269.3 ko

Les documents de séance présentés lors de cette réunion sont téléchargeables à l’aide des liens ci-dessous :

• Compte-rendu provisoire de la session du 28 février 2012 du conseil maritime de façade pdf - 222.5 ko

  (pour validation du conseil, juin 2012)

• Note relative aux modalités de désignation des instances du conseil pdf - 60.2 ko

  (pour information des membres du conseil, juin 2012)

• Note de présentation du plan d'action pour le milieu marin pdf - 64.6 ko

  (pour information des membres du conseil, juin 2012)

• Récapitulatif de l'état d'avancement du processus d'élaboration du plan d'action pour le milieu marin de Méditerranée pdf - 105.9 ko

  (pour information des membres du conseil, juin 2012)

• Projet de document portant objectifs environnementaux du plan d'action pour le milieu marin de Méditerranée pdf - 515.3 ko

  (pour avis du conseil, juin 2012)

• Présentation de la définition du bon état écologique pdf - 3.8 Mo

  (pour information des membres du conseil, mars 2012)