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Politique intégrée Mer et Littoral

Session du 28 février 2012

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publié le 14 février 2012 (modifié le 6 février 2013)


Cette réunion avait pour objet de valider les modalités de travail du conseil maritime de façade et de poursuivre l’élaboration du plan d’action pour le milieu marin de Méditerranée.
Elle s’est tenue le 28 février 2012 en préfecture de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.


L’ordre du jour était le suivant :

1. Présentation des résultats de la concertation sur le projet d’analyse et validation du projet d’évaluation initiale qui en est issu

2. Présentation des modalités d’élaboration de la définition du bon état écologique

3. Présentation du cadre et des modalités d’élaboration des objectifs environnementaux

4. Présentation et adoption du règlement intérieur du conseil (en vue de l’élection ultérieure du vice-président et des membres de la commission permanente).

Le compte-rendu approuvé de cette session du 28 février 2012 est téléchargeable à l’aide du lien ci-dessous :

Les documents de séances sont téléchargeables à l’aide des liens ci-dessous :