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Politique intégrée Mer et Littoral

Session du 21 mars 2016

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publié le 9 mars 2016 (modifié le 28 février 2017)

L’ordre du jour prévisionnel de cette session, sous la présidence conjointe du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur et du préfet maritime de la Méditerranée, est le suivant :

Points organiques :
1°) Approbation du Compte-rendu de la session du 09 juillet 2015 (format pdf - 558.2 ko - 09/03/2016)  ;
2°) Élection du/de la président-e de la Commission permanente, vice-président-e du Conseil maritime de façade ;
3°) Élection des sièges vacants de la Commission permanente parmi les représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements ;
4°) Élection du dernier siège de suppléante pour représenter le CMF au Conseil national de la mer et des littoraux ;
5°) Constitution d’un annuaire des membres du CMF ;
6°) Fascicule sur l’organisation et les missions de l’État sur le littoral et en mer Méditerranée ;

Points d’information :
7°) Retour sur les avis formulés sur le projet de guide méthodologique sur le processus de mise en œuvre de la planification de l’espace maritime ;
8°) Mise en œuvre du programme de mesures du Plan d’action pour le milieu marin pour la sous-région marine Méditerranée occidentale ;
9°) Résultat de l’enquête nationale sur les dragages portuaires
10°) Actualités de la façade.

Dossier de séance de la session du 21 mars 2016 (format pdf - 4.8 Mo - 09/03/2016)

Présentation diffusée lors de la session du 21 mars 2016 (format pdf - 3.9 Mo - 24/03/2016)

Compte-rendu de la session du 21 mars 2016 (format pdf - 457.6 ko - 15/09/2016)