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Politique intégrée Mer et Littoral

Session du 19 septembre 2016

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publié le 15 septembre 2016 (modifié le 28 février 2017)

L’ordre du jour prévisionnel de cette session, sous la présidence conjointe du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur et du préfet maritime de la Méditerranée, est le suivant :

1°) Approbation du Compte-rendu de la session du 21 mars 2016 (format pdf - 457.6 ko - 15/09/2016)  ;
2°) Avis sur le Projet de strategie nationale de la mer et du littoral pour une France maritime (format pdf - 2.6 Mo - 15/09/2016)  ;
3°) Reprise de la concertation sur le processus de désignation des sites Natura 2000 complémentaires au-delà de la mer territoriale ;
4°) Actualités de la façade.

Dossier de séance de la session du 09 septembre 2016 (format pdf - 14.6 Mo - 15/09/2016)

Compte-rendu de la session du 19 septembre 2016 (format pdf - 505 ko - 28/02/2017)