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Pêche maritime Aquaculture
 

ÉLECTIONS CRPMEM OCCITANIE

 
 

Arrêtés portant déroulement des élections du CRPM Occitanie

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publié le 20 octobre 2021 (modifié le 22 octobre 2021)

→ Pour consulter l’arrêté instaurant une commission électorale en vue de l’élection du CRPMEM OCCITANIE (format pdf - 289 ko - 20/10/2021)

→ Pour consulter l’arrêté du 27 aout 2021 fixant la liste des CRPMEM (format pdf - 141.7 ko - 22/10/2021)

→ Pour consulter l’arrêté du 27 septembre 2021 fixant le jour du scutin (format pdf - 134.5 ko - 22/10/2021)

Le dispositif réglementaire des élections du CRPMEM OCCITANIE

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publié le 22 novembre 2021
Note technique du 21 octobre 2021 précisant les modalités des élections des comités régionaux, interdépartementaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages marins les modalités d’organisation et de tenue des consultations électorales prévues par l’article L.912-5 du code rural et de la pêche.

Guides et formulaires pour les élections du CRPMEM OCCITANIE

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publié le 22 octobre 2021 (modifié le 2 novembre 2021)

Les listes des électeurs

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publié le 29 octobre 2021 (modifié le 19 novembre 2021)

1 - Collège des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et d’élevage marin

2 - Collège des chefs d’entreprise de pêche maritime et d’élevage marin / Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime embarqués

3 - Collège des chefs d’entreprise de pêche maritime et d’élevage marin / Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime non embarqués

4 - Collège des chefs d’entreprise de pêche maritime et d’élevage marin / Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime à pied

5 - Collège des chefs d’entreprise de pêche maritime et d’élevage marin /Catégorie des chefs d’entreprise d’élevage marin

Listes des électeurs du CDPMEM du Gard

Liste des électeurs pour le CIDPMEM des Pyrénées-Orientales et de l’Aude